Décision 2004/169/CE · Article

Article considérant 21

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/11/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2004/169/CE
RattachementDécision 2004/169/CE
Versionacte d'origine du 26/11/2003 (CELEX 32004D0169)
RéférenceConsidérant 21 de la décision 2004/169/CEEUR-Lex →

(21) Le coût du projet de recherche et développement (R & D) en question sera de 72991000 euros. Sa durée prévue est de sept ans: deux ans pour le développement du laboratoire et cinq autres années pour l'exécution des activités de R & D. 3. MOTIVATION DE L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0169. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).