Décision 2004/247/CE · Article
Article en vigueur.
Version consolidée au 20/08/2005 (consolidation EUR-Lex 02004D0247-20050820, la plus récente en français ; acte d'origine du 10/03/2004).
TexteDécision 2004/247/CE
IntituléANNEXE
RattachementDécision 2004/247/CE
VersionConsolidée au 20/08/2005 (CELEX 02004D0247-20050820)
RéférenceAnnexe de la décision 2004/247/CEEUR-Lex →
Liste des autorisations visées à l'article 2, paragraphe 3
| Colonne A | Colonne B
| État membre | Utilisation
| Grèce | Olives
| Royaume-Uni | Haricots verts, asperges, rhubarbe, pépinières de plantes ornementales, fraises, houblon
| Pays-Bas | Fraises
| Irlande | Pommes de terre, féveroles, rhubarbe, asperges, petits fruits rouges, fruit d'arbres, plantes ornementales
| Belgique | Scorsonères, asperges, plantes ornementales, rhubarbe
| Espagne | Fruits à pépins, agrumes, noisettes et vigne
| Pologne | Asperges, rhubarbe, fruits (pommes, poires, abricots, pêches, prunes, cerises, noix, groseilles à grappes, groseilles à maquereau, framboises, raisins, fraises)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.