Décision 2004/370/CE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 30/05/2006 (consolidation EUR-Lex 02004D0370-20060530, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/04/2004).

TexteDécision 2004/370/CE
RattachementDécision 2004/370/CE
VersionConsolidée au 30/05/2006 (CELEX 02004D0370-20060530)
Référencearticle 1 de la décision 2004/370/CEEUR-Lex →

L'utilisation des méthodes suivantes est autorisée au Royaume-Uni, à l'exclusion de l'Irlande du Nord, pour le classement de carcasses de porcs conformément au règlement (CEE) no 3220/84:

— l'appareil appelé «Intrascope (Optical Probe)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 1 de l'annexe I,

— l'appareil appelé «Fat-O-Meater (FOM)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 2 de l'annexe I,

— l'appareil appelé «Hennessy Grading Probe (HGP 4)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 3 de l'annexe I,

— l'appareil appelé «CSB Ultra-Meater» et la méthode d'estimation y afférente, dont les détails sont décrits dans la partie 4 de l'annexe I,

— l'appareil appelé «Autofom (Fully automatic ultrasonic carcass grading)» et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 5 de l'annexe I.

En ce qui concerne l'appareil «CSB Ultra-Meater», il est établi que, après la fin de la procédure de mesure, il doit être possible de vérifier, sur la carcasse, que l'appareil a mesuré les valeurs de mesure x1 et x2 à l'endroit prévu à l'annexe I, partie 4, point 3. Le marquage correspondant au site de mesure doit se faire obligatoirement en même temps que la procédure de mesure.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02004D0370-20060530. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).