Décision (CELEX 32004D0571) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32004D0571)
RattachementDécision (CELEX 32004D0571)
Versionacte d'origine du 23/07/2004 (CELEX 32004D0571)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32004D0571)EUR-Lex →

(1) La fièvre porcine classique constitue une menace pour les porcs domestiques et les porcs sauvages (sangliers) dans la Communauté.

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