Décision (CELEX 32004D0571) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32004D0571)
RattachementDécision (CELEX 32004D0571)
Versionacte d'origine du 23/07/2004 (CELEX 32004D0571)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 32004D0571)EUR-Lex →

(3) Les règles applicables aux vaccinations d’urgence des porcs domestiques et sauvages ainsi que la définition de «vaccin marqueur» sont fixées dans la directive 2001/89/CE.

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