Décision (CELEX 32004D0629) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/09/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32004D0629)
RattachementDécision (CELEX 32004D0629)
Versionacte d'origine du 01/09/2004 (CELEX 32004D0629)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32004D0629)EUR-Lex →

(1) En vertu de la décision 2002/794/CE de la Commission, tous les lots de viande de volaille et de produits et préparations de viande de volaille (ci-après dénommés «viande de volaille») importés du Brésil devaient être analysés chimiquement afin d'établir l’absence de nitrofuranes et de leurs métabolites.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0629. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).