Décision (CELEX 32004D0678) · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/09/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32004D0678)
IntituléANNEXE I
RattachementDécision (CELEX 32004D0678)
VersionVersion d'origine (CELEX 32004D0678)
RéférenceAnnexe I de la décision (CELEX 32004D0678)EUR-Lex →

Quantité de semences maximale autorisée

| État membre | Cedrus libani | Pinus brutia

| kg | Provenance | kg | Provenance

| France | 15 | Turquie | 30 | Turquie

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0678. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).