Décision (CELEX 32004D0733) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/09/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32004D0733)
RattachementDécision (CELEX 32004D0733)
Versionacte d'origine du 24/09/2004 (CELEX 32004D0733)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32004D0733)EUR-Lex →

(1) En vertu de l’article 2 de l’action commune, l’amiral Rainer FEIST, adjoint au commandant suprême des forces alliées en Europe (DSACEUR), a été nommé commandant de l’opération de l’Union européenne pour l’opération militaire de l’Union européenne en Bosnie-et-Herzégovine.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0733. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).