Décision (CELEX 32004D0761) · Article

Article 5

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/2007 (consolidation EUR-Lex 02004D0761-20070101, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/10/2004).

TexteDécision (CELEX 32004D0761)
RattachementDécision (CELEX 32004D0761)
VersionConsolidée au 01/01/2007 (CELEX 02004D0761-20070101)
Référencearticle 5 de la décision (CELEX 32004D0761)EUR-Lex →

Le poids en carcasse visé à l'article 10, paragraphe 1, de la directive 93/24/CEE est le poids froid de la carcasse d'un animal de boucherie après dépouillement, saignée, éviscération et ablation des organes génitaux externes, des extrémités des membres au niveau du carpe et du tarse, de la tête, de la queue, des rognons et graisses de rognon, ainsi que du pis.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02004D0761-20070101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).