Décision (CELEX 32004D0761) · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/01/2007 (consolidation EUR-Lex 02004D0761-20070101, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/10/2004).

TexteDécision (CELEX 32004D0761)
IntituléANNEXE I
RattachementDécision (CELEX 32004D0761)
VersionConsolidée au 01/01/2007 (CELEX 02004D0761-20070101)
RéférenceAnnexe I de la décision (CELEX 32004D0761)EUR-Lex →

DÉFINITION DES CATÉGORIES

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| Article 3, paragraphe 1, de la directive 93/24/CEE

| Article 10, paragraphe 2, et article 12, paragraphe 2, de la directive 93/24/CEE

| Veaux

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A.a) Bovins de moins d'un an destinés à être abattus comme veaux.

La définition des veaux figure sous A dans la colonne suivante

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A. Veaux

Animaux domestiques de l'espèce bovine, d'un poids vif inférieur ou égal à 300 kg et n'ayant pas encore leurs dents de remplacement

| Taureaux

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D. Taureaux

Bovins mâles non castrés non compris sous A

| Bœufs

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E. Bœufs

Bovins mâles castrés non compris sous A

| Génisses

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C.b) ba)

Bovins femelles de deux ans et plus n'ayant pas encore vêlé

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B. Génisses

Bovins femelles n'ayant pas encore vêlé non compris sous A

| Génisses de boucherie

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C.b) ba) 1)

Génisses élevées pour la production de viande

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| Autres génisses

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C.b) ba) 2)

Génisses élevées pour la reproduction et destinées à remplacer les vaches laitières ou autres

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| Vaches

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C.b) bb)

Bovins femelles ayant déjà vêlé (y compris, le cas échéant, ceux âgés de moins de deux ans)

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C. Vaches

Bovins femelles ayant déjà vêlé

| Vaches laitières

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C.b) bb) 1)

Vaches qui sont exclusivement ou principalement détenues pour la production de lait destiné à la consommation humaine et/ou à la transformation en produits laitiers, y compris les vaches de boucherie (qu'elles soient engraissées ou non entre leur dernière lactation et l'abattage)

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| Autres vaches

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C.b) bb) 2)

Vaches autres que les vaches laitières, y compris, le cas échéant, les vaches de travail

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Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02004D0761-20070101. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).