Décision (CELEX 32004D0921) · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/12/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32004D0921)
RattachementDécision (CELEX 32004D0921)
Versionacte d'origine du 27/12/2004 (CELEX 32004D0921)
RéférenceConsidérant 4 de la décision (CELEX 32004D0921)EUR-Lex →

(4) Cette enquête sera réalisée sous la forme d'une étude spécifique Eurobaromètre relevant du contrat-cadre conclu entre la Communauté européenne, représentée par la Commission européenne, et le consortium TNS Opinion and Survey, formé par Taylor Nelson Sofres plc et EOS Gallup Europe, représenté par le centre de coordination European Omnibus Survey «EOS Gallup Europe».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004D0921. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).