MODÈLE DE CERTIFICAT PHYTOSANITAIRENoOrganisation de la protection des végétaux deÀ: Organisation(s) de la protection des végétaux deI. Description de l'envoiNom et adresse de l'exportateur:Nom et adresse déclarés du destinataire:Nombre et nature des colis:Marques des colis:Lieu d'origine:Moyen de transport déclaré:Point d'entrée déclaré:Nom du produit et quantité déclarée:Nom botanique des végétaux:Il est certifié que les végétaux, produits végétaux ou autres articles réglementés décrits ci-dessus ont été inspectés et/ou testés suivant des procédures officielles appropriées et estimés exempts d'organismes de quarantaine comme spécifié par la partie contractante importatrice, et qu'ils sont jugés conformes aux exigences phytosanitaires en vigueur de la partie contractante importatrice, y compris à celles concernant les organismes réglementés non de quarantaine.Les végétaux sont réputés pratiquement exempts d’autres organismes nuisibles (*).II. Déclaration supplémentaireIII. Traitement de désinfestation et/ou de désinfectionDate Traitement Produit chimique (ingrédient actif)Durée et températureConcentrationInformations supplémentaires(Cachet de l'organisation)Lieu de délivranceNom de l'agent habilitéDate(Signature)Le présent certificat n'entraîne aucune responsabilité financière pour (nom de l'organisation de la protection des végétaux), ni pour aucun de ses agents ou représentants (*).(*) Clause facultative.
MODÈLE DE CERTIFICAT PHYTOSANITAIRE DE RÉEXPORTATIONNoOrganisation de la protection des végétaux de (partie contractante de réexportation)À: Organisation(s) de la protection des végétaux de [partie(s) contractante(s) d'importation]I. Description de l'envoiNom et adresse de l'exportateur:Nom et adresse déclarés du destinataire:Nombre et nature des colis:Marques des colis:Lieu d'origine:Moyen de transport déclaré:Point d'entrée déclaré:Nom du produit et quantité déclarée:Nom botanique des végétaux:Il est certifié que les végétaux, produits végétaux ou autres articles réglementés décrits ci-dessus ont été importés en (partie contractante de réexportation) en provenance de (partie contractante d'origine) et ont fait l'objet du certificat phytosanitaire no (*), dont l'original la copie authentifiée est joint(e) au présent certificat; qu'ils sont emballés remballés dans les emballages d'origine (*) dans de nouveaux emballages ; que d'après le certificat phytosanitaire original et une inspection supplémentaire , ils sont jugés conformes aux exigences phytosanitaires en vigueur de la partie contractante importatrice, et qu'au cours de l'emmagasinage en (partie contractante de réexportation), l'envoi n'a pas été exposé au risque d'infestation ou d'infection.II. Déclaration supplémentaireIII. Traitement de désinfestation et/ou de désinfectionDate Traitement Chimique (ingrédient actif)Durée et températureConcentrationInformations supplémentaires(Cachet de l'organisation)Lieu de délivranceNom de l'agent habilitéDate(Signature)Le présent certificat n'entraîne aucune responsabilité financière pour (nom de l'organisation de la protection des végétaux), ni pour aucun de ses agents ou représentants (**).(*) Mettre une croix dans la case appropriée.(**) Clause facultative.