Règlement (CE) n° 13/2004 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CE) n° 13/2004
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 13/2004
VersionVersion d'origine (CELEX 32004R0013)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 13/2004EUR-Lex →

Liste des voies navigables à caractère maritime

Royaume de Belgique

- Escaut maritime inférieur/Beneden-Zeeschelde

- Canal maritime Gand-Terneuzen, à l'aval de la branche nord du canal circulaire de Gand/Zeekanaal Gent-Terneuzen stroomafwaarts van de ringvaart van Gent

République fédérale d'Allemagne

- Nord-Ostsee-Kanal

- Untere Ems

- Unterweser

- Unterelbe

République française

- Seine, à l'aval du pont Jeanne-d'Arc à Rouen

- Loire, à l'aval de Nantes (confluent de l'Erdre)

- Garonne, à l'aval du pont de Pierre à Bordeaux, et Gironde

Royaume des Pays-Bas

- Noordzeekanaal

- Rotterdamse Waterweg en Nieuwe Maas

- Westerschelde

- Kanaal Gent-Terneuzen

République portugaise

- Douro, a jusante da ponte D. Luís, da cidade do Porto

- Tejo, a jusante do Carregado

- Sado, a jusante do esteiro da Marateca

- Guadiana, a jusante do Pomarão

République de Finlande

- Saimaan kanava/Saima kanal

- Saimaan vesistö/Saimens vattendrag

Royaume de Suède

- Trollhätte kanal et Göta älv

- Lac Vänern

- Södertälje kanal

- Lac Mälaren

Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord

- Weaver Navigation (Northwich to the junction with the Manchester Ship Canal)

- Gloucester and Sharpness Canal.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004R0013. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).