Règlement (CE) n° 490/2004 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 25/11/2005 (consolidation EUR-Lex 02004R0490-20051125, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/03/2004).

TexteRèglement (CE) n° 490/2004
RattachementRèglement (CE) n° 490/2004
VersionConsolidée au 25/11/2005 (CELEX 02004R0490-20051125)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 490/2004EUR-Lex →

La préparation appartenant au groupe des «micro-organismes» mentionnée à l'annexe est provisoirement autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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