(3) L'usage de la préparation de micro-organismes Saccharomyces cerevisiae (CBS 493.94) a été autorisé pour la première fois à titre provisoire pour les veaux par le règlement (CE) n° 1436/1998 de la Commission(3), pour les bovins à l'engrais par le règlement (CE) n° 866/1999 de la Commission(4) et pour les vaches laitières par le règlement (CE) n° 937/2001 de la Commission(5). Ces autorisations ont été modifiées en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2200/2001 de la Commission(6).
Règlement (CE) n° 490/2004 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/03/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 490/2004
RattachementRèglement (CE) n° 490/2004
Versionacte d'origine du 16/03/2004 (CELEX 32004R0490)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.