Règlement (CE, Euratom) n° 858/2004 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/04/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE, Euratom) n° 858/2004
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE, Euratom) n° 858/2004
VersionVersion d'origine (CELEX 32004R0858)
RéférenceAnnexe du règlement (CE, Euratom) n° 858/2004EUR-Lex →

Liste visée à l'article 3

A. Produits corrosifs et asphyxiants

1. En manipulation

Halogènes, acides hydrohalogénés (acides chlorhydrique et fluorhydrique), fluorures d'halogènes; acide sulfurique, chlorure de soufre, soude et potasse caustiques, ammoniaque.

2. En travaux techniques

Décapage et passivation, au bain ou à la pâte, des aciers inoxydables et alliages légers, à l'aide d'oxydants ou de décapants.

B. Produits toxiques

1. En manipulation

Produits radioactifs sous forme toxique; beryllium et composés; arsenic et composés; mercure, composés et amalgames; plomb tétraéthyle; acide cyanhydrique, cyanures et acrylonitrile; oxyde et dioxyde d'azote; phosphore et éthers phosphériques; selenium; oxyde de deutérium.

2. En travaux techniques

Usinage, concentration et stockage de produits radioactifs sous forme toxique; coulage, soudure et travail du plomb et alliages plomb-antimoine, cadmium-antimoine

C. Produits facilement inflammables et/ou explosifs

1. En manipulation

Gaz comprimés: acétylène, oxygène, méthane, éthane, éthylène et gaz rares; solvants organiques volatils tels que alcools méthyliques et éthyliques, éther diéthylique, acétone, benzène, toluène; métaux liquides tels que sodium, potassium; soufre.

2. En travaux techniques

Soudure à l'argon; nettoyage et dégraissage de pièces très sales à l'aide de solvants tels que trichloréthylène; utilisation dans les circuits de liquides organiques tels que diphényle, triphényle, polyphényles, Dowtherm, high boilers residues; coulage de la paraffine, du bitume.

D. Produits salissants

1. En manipulation

Composés en poudre du cadmium, du chrome, du nickel, du bismuth, du baryum, du vanadium, du manganèse; oxyde de fer en poudre.

2. En travaux techniques

Usinage du graphite; graissage et vidangeage des pompes et moteurs tels que pompes à vide, pompes pour circulation des fluides, pour circuit de dépression, générateurs à air comprimé; polissage à l'aide de produits spéciaux; manutention des scories métalliques.

La présente annexe sera modifiée par le Conseil sur proposition de la Commission en fonction de l'évolution scientifique et technique.

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Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004R0858. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).