(12) L'usage de la préparation d'Enterococcus faecium (DSM 10663/NCIMB 10415), appartenant au groupe des micro-organismes, a été autorisé pour la première fois à titre provisoire pour les porcelets par le règlement (CE) no 1411/1999 de la Commission, pour les veaux et les poulets d'engraissement par le règlement (CE) no 1636/1999 de la Commission et pour les dindes d'engraissement par le règlement (CE) no 1801/2003 de la Commission.
Règlement (CE) n° 1288/2004 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/07/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1288/2004
RattachementRèglement (CE) n° 1288/2004
Versionacte d'origine du 14/07/2004 (CELEX 32004R1288)
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