Règlement (CE) n° 1288/2004 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/07/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1288/2004
RattachementRèglement (CE) n° 1288/2004
Versionacte d'origine du 14/07/2004 (CELEX 32004R1288)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (CE) n° 1288/2004EUR-Lex →

(5) L'usage de la préparation de Saccharomyces cerevisiae (NCYC Sc 47), appartenant au groupe des micro-organismes, a été autorisé pour la première fois à titre provisoire pour les truies par le règlement (CE) no 1436/98 de la Commission.

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