Règlement (CE) n° 1386/2004 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/07/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1386/2004
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1386/2004
VersionVersion d'origine (CELEX 32004R1386)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1386/2004EUR-Lex →

LIMITES QUANTITATIVES VISÉES À L'ARTICLE 1er

Remarques: SA et SB correspondent à des catégories de produits.

SA1 à SA6 et SB1 à SB3 correspondent à des groupes de produits.

| Unité: tonne

| Produits | 2004

SA Produits plats

| SA1. Feuillards | «310 767

| SA1.a Ébauches en rouleaux pour tôles | 558 839

| SA2. Tôles fortes | 143 654

| SA3. Autres produits laminés plats | 250 148

| SA4. Produits alliés | 101 120

| SA5. Tôles quarto alliées | 22 208

| SA6. Tôles alliées laminées à froid et revêtues | 97 561

SB. Produits longs

| SB1. Poutrelles | 31 440

| SB2. Fil machine | 121 783

| SB3. Autres produits longs | 232 102»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004R1386. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).