Règlement (CE) n° 1486/2004 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/08/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1486/2004
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1486/2004
VersionVersion d'origine (CELEX 32004R1486)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1486/2004EUR-Lex →

PRODUITS DE L’ANNEXE I DU TRAITÉ DESTINÉS À L’ALIMENTATION HUMAINE

Produits à base de viande (chauffé, salé, fumé, etc.)

PORTUGAL

Farinheira de Estremoz e Borba (IGP)

Autres produits de l’annexe I (épices, etc.)

FRANCE

Domfront (AOP)

Matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ITALIE

Valle del Belice (AOP)

Fruis, légumes et céréales en l’état ou transformés

ITALIE

Kiwi Latina (IGP)

FRANCE

Noix du Périgord (AOP)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32004R1486. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).