Règlement (CE) n° 1800/2004 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 25/02/2020 (consolidation EUR-Lex 02004R1800-20200225, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/10/2004).

TexteRèglement (CE) n° 1800/2004
RattachementRèglement (CE) n° 1800/2004
VersionConsolidée au 25/02/2020 (CELEX 02004R1800-20200225)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 1800/2004EUR-Lex →

L'annexe B, chapitre I, de la directive 70/524/CEE est modifiée comme suit.

La mention de l'additif robénidine, appartenant au groupe «Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses», est supprimée.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02004R1800-20200225. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).