Règlement (CE) n° 1800/2004 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/10/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1800/2004
RattachementRèglement (CE) n° 1800/2004
Versionacte d'origine du 15/10/2004 (CELEX 32004R1800)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (CE) n° 1800/2004EUR-Lex →

(4) Le groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés dans l'alimentation animale, rattaché à l'Autorité européenne de sécurité des aliments, a émis un avis favorable sur l'innocuité et l'efficacité du Cycostat 66G chez les poulets d'engraissement, les lapins d'engraissement et les dindes.

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