Version d'origine : acte du 22/10/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1845/2004
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1845/2004
VersionVersion d'origine (CELEX 32004R1845)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1845/2004EUR-Lex →
PRODUITS DE L’ANNEXE I DU TRAITÉ DESTINÉS À L’ALIMENTATION HUMAINE