Version d'origine : acte du 25/10/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1921/2004
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1921/2004
VersionVersion d'origine (CELEX 32004R1921)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1921/2004EUR-Lex →
À l’annexe du règlement (CE) no 499/96, le texte suivant est inséré:
| «09.0792 | ex03035000 | 0303500020 | Harengs des espèces Clupea harengus ou Clupea pallasii, congelés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances, destinés à la fabrication industrielle | 950 | 0
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