Décision (CELEX 32005D0005) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/12/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0005)
RattachementDécision (CELEX 32005D0005)
Versionacte d'origine du 27/12/2004 (CELEX 32005D0005)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 32005D0005)EUR-Lex →

(3) Un appel de projets pour l’exécution de ces essais et analyses a été publié le 21 juin 2004 sur le site internet des institutions communautaires.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005D0005. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).