Décision (CELEX 32005D0006) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/12/2004 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32005D0006)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32005D0006)
VersionVersion d'origine (CELEX 32005D0006)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32005D0006)EUR-Lex →

Essais et analyses à effectuer en 2005

| Espèce | Nombre d'échantillons | Conditions à déterminer | Organisme responsable | Coûts éligibles (euros) | Plafond de la contribution financière de la Communauté (équivalent à 80 % des coûts éligibles) (euros)

| Fragaria x ananassa Duch. | 120 |

Identité et pureté de la variété, santé des végétaux (sur pied)

Santé des végétaux (en laboratoire)

| BSA Hanovre (D) | 24 650 | 19 720

| TOTAL CONTRIBUTION FINANCIÈRE COMMUNAUTAIRE | 19 720

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005D0006. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).