Décision (CELEX 32005D0115) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/02/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0115)
RattachementDécision (CELEX 32005D0115)
Versionacte d'origine du 07/02/2005 (CELEX 32005D0115)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32005D0115)EUR-Lex →

(1) La décision 2003/894/CE fixe les modalités des essais et analyses comparatifs qui doivent être réalisés de 2004 à 2008 selon la procédure prévue à la directive 92/34/CEE en ce qui concerne Prunus persica (L.) Batsch, Malus Mill. et Rubus idaeus L.

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