(1) La décision 2001/896/CE fixe les modalités des essais et analyses comparatifs qui doivent être réalisés de 2002 à 2006 conformément à la directive 92/34/CEE en ce qui concerne Prunus domestica.
Décision (CELEX 32005D0125) · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/02/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0125)
RattachementDécision (CELEX 32005D0125)
Versionacte d'origine du 11/02/2005 (CELEX 32005D0125)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.