Décision (CELEX 32005D0237) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/03/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0237)
RattachementDécision (CELEX 32005D0237)
Versionacte d'origine du 15/03/2005 (CELEX 32005D0237)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (CELEX 32005D0237)EUR-Lex →

(5) La Commission a évalué les programmes de travail et les estimations budgétaires correspondantes présentés par les laboratoires communautaires de référence pour 2005.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005D0237. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).