Décision (CELEX 32005D0303) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 20/08/2005 (consolidation EUR-Lex 02005D0303-20050820, la plus récente en français ; acte d'origine du 31/03/2005).

TexteDécision (CELEX 32005D0303)
RattachementDécision (CELEX 32005D0303)
VersionConsolidée au 20/08/2005 (CELEX 02005D0303-20050820)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32005D0303)EUR-Lex →

L’acide crésylique, le dichlorophène, l’imazamethabenz, la kasugamycine et la polyoxine ne sont pas inscrits à l’annexe I de la directive 91/414/CEE.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02005D0303-20050820. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).