Décision (CELEX 32005D0303) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 20/08/2005 (consolidation EUR-Lex 02005D0303-20050820, la plus récente en français ; acte d'origine du 31/03/2005).

TexteDécision (CELEX 32005D0303)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32005D0303)
VersionConsolidée au 20/08/2005 (CELEX 02005D0303-20050820)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32005D0303)EUR-Lex →

LISTE DES AUTORISATIONS VISÉES À L’ARTICLE 2, PARAGRAPHE 2

| Colonne A | Colonne B | Colonne C

| Substance active | État Membre | Utilisation

| Dichlorophène | France | Lutte contre les mousses sur les gazons d’agrément et sur les surfaces dures, traitement hivernal des arbres fruitiers

| Irlande | Lutte contre les mousses sur les gazons d’agrément et les greens de golf

| Royaume-Uni |

Hépatiques et mousses affectant les plantes ornementales

Lutte contre les champignons et autres pathogènes des végétaux affectant les surfaces sous serre et les pépinières

Lutte contre les mousses sur les gazons d’agrément aménagés et sur les surfaces dures

| Imazamethabenz | France | Céréales, cultures mineures pour la production de semences

| Grèce | Céréales

| Espagne | Céréales

| Kasugamycine | Grèce | Prévention des pathologies bactériennes affectant le tabac, la tomate, le concombre, les agrumes, les haricots et les plantes ornementales

| Hongrie | Fruits à pépins (pomme, poire, coing), piment doux, piment fort, tomate, concombre

| Espagne | Prévention des pathologies bactériennes affectant la tomate, le concombre, les pommiers et les poiriers, les cyprès (également prévention des pathologies cryptogamiques), la fraise et le haricot commun

| Polyoxine | Grèce | Prévention des pathologies cryptogamiques affectant la fraise

| Espagne | Prévention des pathologies bactériennes et cryptogamiques affectant la tomate, la courgette et le concombre, les buissons et herbacées ornementaux, le coton et le framboisier

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02005D0303-20050820. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).