(7) Les opérations de retrait ont été effectuées les 25, 26, 27 et 30 septembre 2002. Les quantités retirées ont été de 204,16 tonnes, pour les pêches (valeur: 18 782 EUR pour les pêches) et 977,94 tonnes pour les nectarines (valeur: 89970,48 EUR). Les retraits ont donc porté sur une quantité totale de 1182,10 tonnes de fruits. Comme l’aide envisagée était de 0,092 EUR par kilo retiré, le budget qui lui était consacré était de 108 752 EUR.
Décision (CELEX 32005D0313) · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/03/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0313)
RattachementDécision (CELEX 32005D0313)
Versionacte d'origine du 16/03/2004 (CELEX 32005D0313)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.