(9) La production moyenne régionale des trois années précédentes avait été de 144 692 tonnes au total (86 059 tonnes pour les pêches et 58 633 tonnes pour les nectarines).
Décision (CELEX 32005D0313) · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/03/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32005D0313)
RattachementDécision (CELEX 32005D0313)
Versionacte d'origine du 16/03/2004 (CELEX 32005D0313)
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