Version d'origine : acte du 30/05/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32005D0414)
RattachementDécision (CELEX 32005D0414)
VersionVersion d'origine (CELEX 32005D0414)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32005D0414)EUR-Lex →
À l’annexe I de la décision 2003/634/CE, le point suivant est inséré après le point 3.5:
«3.6. LE PROGRAMME PRÉSENTÉ PAR L’ITALIE DANS LA RÉGION DE TOSCANE, LE 23 SEPTEMBRE 2004, COUVRANT:
Zona Valle di Tosi
— le bassin de drainage des eaux de la rivière Vicano di S. Ellero, depuis les sources jusqu’au barrage situé à Il Greto, près du village de Raggioli.»
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