Décision (CELEX 32005D0415) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/06/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0415)
RattachementDécision (CELEX 32005D0415)
Versionacte d'origine du 01/06/2005 (CELEX 32005D0415)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32005D0415)EUR-Lex →

(1) Le titre I du règlement (CE) no 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil établit un système d’identification et d’enregistrement des bovins.

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