Décision (CELEX 32005D0439) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/06/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0439)
RattachementDécision (CELEX 32005D0439)
Versionacte d'origine du 13/06/2005 (CELEX 32005D0439)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32005D0439)EUR-Lex →

(2) Le 28 janvier 2005, un groupe d’experts de l’Union européenne, présidé par le laboratoire communautaire de référence pour les encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) (LCR), a confirmé la présence de l’encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) chez une chèvre abattue en France. Il s’agissait du premier cas d’ESB chez un petit ruminant dans des conditions naturelles.

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