Décision (CELEX 32005D0457) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/04/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32005D0457)
RattachementDécision (CELEX 32005D0457)
VersionVersion d'origine (CELEX 32005D0457)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32005D0457)EUR-Lex →

L’isomaltulose, tel que décrit à l’annexe, peut être mis sur le marché communautaire en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire destiné à être utilisé dans les denrées alimentaires.

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