Décision (CELEX 32005D0488) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/07/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32005D0488)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32005D0488)
VersionVersion d'origine (CELEX 32005D0488)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32005D0488)EUR-Lex →

| Pays | Données trimestrielles bénéficiant d’une dérogation concernant les opérations financières et/ou les actifs et passifs financiers et/ou les secteurs ou sous-secteurs | Délai

| République tchèque |

— F.1/AF.1, F.2/AF.2, F.331/AF.331, F.332/AF.332, F.34/AF.34, F.41/AF.41, F.42/AF.42, F.5/AF.5, F.61/AF.61, F.62/AF.62, F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

— F.511/AF.511 et F.21/AF.21 pour le sous-secteur S.1311

— Ventilation par secteur de contrepartie pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

| Danemark |

— Ventilation par secteur de contrepartie pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

| Allemagne |

— F.331/AF.331, F.332/AF.332, F.34/AF.34, F.41/AF.41, F.42/AF.42, F.5/AF.5, F.62/AF.62, F.7/AF.7 — actifs pour le secteur S.13 et les sous-secteurs S.1311, S.1312 et S.1313, et F.511/AF.511 — actifs pour le sous-secteur S.1311

— F.34/AF.34, F.61/AF.61, F.62/AF.62, F.7/AF.7 — passifs pour le secteur S.13 et les sous-secteurs S.1311, S.1312, S.1313 et S.1314

— F.34/AF.34, F.5/AF.5, F.62/AF.62, F.7/AF.7 — actifs pour le sous-secteur S.1314

— Ventilation par secteur de contrepartie pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

| Estonie |

— F.1/AF.1, F.2/AF.2, F.331/AF.331, F.332/AF.332, F.34/AF.34, F.41/AF.41, F.42/AF.42, F.5/AF.5, F.61/AF.61, F.62/AF.62, F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

— F.511/AF.511 et F.21/AF.21 pour le sous-secteur S.1311

— Ventilation par secteur de contrepartie pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

| Grèce |

— F.1/AF.1, F.2/AF.2, F.331/AF.331, F.332/AF.332, F.34/AF.34, F.41/AF.41, F.42/AF.42, F.5/AF.5, F.61/AF.61, F.62/AF.62, F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

— F.511/AF.511 et F.21/AF.21 pour le sous-secteur S.1311

— Ventilation par secteur de contrepartie pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

| Espagne |

— F.34/AF.34 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

| Décembre 2005

| France |

— F.1/AF.1, F.2/AF.2, F.331/AF.331, F.332/AF.332, F.34/AF.34, F.41/AF.41, F.42/AF.42, F.5/AF.5, F.61/AF.61, F.62/AF.62, F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et les sous-secteurs S.1313 et S.1314

— F.7/AF.7 — actifs et passifs pour le sous-secteur S.1311

| Décembre 2005

| Irlande |

— Ventilation par secteur de contrepartie pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Juin 2005

| Italie |

— F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

| Décembre 2005

| Chypre |

— F.1/AF.1, F.2/AF.2, F.331/AF.331, F.332/AF.332, F.34/AF.34, F.41/AF.41, F.42/AF.42, F.5/AF.5, F.61/AF.61, F.62/AF.62, F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

— F.511/AF.511 et F.21/AF.21 pour le sous-secteur S.1311

— Ventilation par secteur de contrepartie pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

| Lettonie |

— F.1, F.2, F.331, F.332, F.34, F.41, F.42, F.5, F.61, F.62, F.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs, et F.511 et F.21 pour le sous-secteur S.1311

— AF.5 — actifs pour le secteur S.13 et les sous-secteurs S.1311 et S.1313, et AF.511 — actifs pour le sous-secteur S.1311

— AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

— Ventilation par secteur de contrepartie pour AF.41 — actifs pour le sous-secteur S.1311 et pour AF.5 — actifs pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

| Lituanie |

— F.5/AF.5, F.511/AF.511 et F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

— Ventilation par secteur de contrepartie pour F.5/AF.5 pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

| Luxembourg |

— F.61/AF.61, F.62/AF.62 et F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

| Décembre 2005

| Malte |

— F.1/AF.1, F.2/AF.2, F.331/AF.331, F.332/AF.332, F.34/AF.34, F.41/AF.41, F.42/AF.42, F.5/AF.5, F.61/AF.61, F.62/AF.62, F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

— F.511/AF.511 et F.21/AF.21 pour le sous-secteur S.1311

— Ventilation par secteur de contrepartie pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

| Autriche |

— F.41/AF.41, F.42/AF.42 — actifs pour le secteur S.13 et les sous-secteurs S.1312 et S.1313

— F.7/AF.7 — actifs et passifs pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

| Décembre 2005

| Pologne |

— F.1/AF.1, F.2/AF.2, F.331/AF.331, F.332/AF.332, F.34/AF.34, F.41/AF.41, F.42/AF.42, F.5/AF.5, F.61/AF.61, F.62/AF.62, F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

— F.511/AF.511 et F.21/AF.21 pour le sous-secteur S.1311

— Ventilation par secteur de contrepartie pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

| Slovénie |

— F.1/AF.1, F.2/AF.2, F.331/AF.331, F.332/AF.332, F.34/AF.34, F.41/AF.41, F.42/AF.42, F.5/AF.5, F.61/AF.61, F.62/AF.62, F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

— F.511/AF.511 et F.21/AF.21 pour le sous-secteur S.1311

— Ventilation par secteur de contrepartie pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

| Slovaquie |

— F.1/AF.1, F.2/AF.2, F.331/AF.331, F.332/AF.332, F.34/AF.34, F.41/AF.41, F.42/AF.42, F.5/AF.5, F.61/AF.61, F.62/AF.62, F.7/AF.7 pour le secteur S.13 et tous ses sous-secteurs

— F.511/AF.511 et F.21/AF.21 pour le sous-secteur S.1311

— Ventilation par secteur de contrepartie pour les sous-secteurs S.1311 et S.1314

| Décembre 2005

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