Décision (CELEX 32005D0580) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0580)
RattachementDécision (CELEX 32005D0580)
Versionacte d'origine du 25/07/2005 (CELEX 32005D0580)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32005D0580)EUR-Lex →

(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, dans son avis du 22 février 2005 relatif à une demande concernant l’utilisation de la bétaïne en tant que nouvel aliment dans l’Union européenne, est arrivée à la conclusion que la sécurité de la bétaïne pour l’utilisation prévue telle que proposée par le demandeur n’était pas établie.

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