Décision (CELEX 32005D0673) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/09/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32005D0673)
RattachementDécision (CELEX 32005D0673)
VersionVersion d'origine (CELEX 32005D0673)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32005D0673)EUR-Lex →

Sans préjudice des dispositions de la décision 2005/438/CE de la Commission, l’annexe II de la directive 2000/53/CE est remplacée par le texte figurant dans l’annexe de la présente décision.

Nota : JO L 152 du 15.6.2005, p. 19.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005D0673. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).