Décision (CELEX 32005D0732) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0732)
RattachementDécision (CELEX 32005D0732)
Versionacte d'origine du 17/10/2005 (CELEX 32005D0732)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32005D0732)EUR-Lex →

(2) La décision 2005/464/CE du 21 juin 2005 concernant la réalisation de programmes d’étude relatifs à l’influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages dans les États membres prévoit, en 2005 et au début de 2006, la réalisation de ces études sous réserve de l’approbation des programmes d’études par la Commission. Ces études doivent déterminer la présence d'infections chez les volailles, qui pourrait entraîner une révision de la législation en vigueur et contribuer à la connaissance des menaces que ces infections provenant des populations d'animaux sauvages peuvent constituer pour les animaux et pour l'homme.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005D0732. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).