La décision relative à l'importation de la substance chimique parathion, indiquée à l’annexe de la décision 2000/657/CE, est remplacée par la décision d'importation indiquée dans le formulaire de réponse figurant à l’annexe III de la présente décision.
Décision (CELEX 32005D0814) · Article
Article 2
Article en vigueur.
Version consolidée au 01/07/2013 (consolidation EUR-Lex 02005D0814-20130701, la plus récente en français ; acte d'origine du 18/11/2005).
TexteDécision (CELEX 32005D0814)
RattachementDécision (CELEX 32005D0814)
VersionConsolidée au 01/07/2013 (CELEX 02005D0814-20130701)
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