Décision (CELEX 32005D0814) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/11/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0814)
RattachementDécision (CELEX 32005D0814)
Versionacte d'origine du 18/11/2005 (CELEX 32005D0814)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (CELEX 32005D0814)EUR-Lex →

(5) Le produit chimique parathion a également été ajouté, en tant que pesticide, à la liste des produits soumis à la procédure CIP, et le secrétariat a transmis des informations à la Commission au sujet de ce produit sous la forme d'un document d'orientation des décisions.

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