Décision (CELEX 32005D0945) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/12/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0945)
RattachementDécision (CELEX 32005D0945)
Versionacte d'origine du 23/12/2005 (CELEX 32005D0945)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32005D0945)EUR-Lex →

(1) La décision 2005/2/CE fixe les modalités applicables aux essais et aux analyses comparatifs qui doivent être réalisés en 2005 et en 2006 selon la procédure prévue par la directive 98/56/CE en ce qui concerne Paeonia spp. et Geranium spp.

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