Décision (CELEX 32005D0947) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/12/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0947)
RattachementDécision (CELEX 32005D0947)
Versionacte d'origine du 23/12/2005 (CELEX 32005D0947)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32005D0947)EUR-Lex →

(1) La décision 2005/5/CE fixe les modalités applicables aux essais et aux analyses comparatifs qui doivent être réalisés entre 2005 et 2009 conformément aux directives 66/401/CEE et 2002/55/CE en ce qui concerne Agrostis spp., D. glomerata L., Festuca spp., Lolium spp., Phleum spp., Poa spp., y compris les mélanges, et Asparagus officinalis.

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