Décision (CELEX 32005D0949) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/12/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0949)
RattachementDécision (CELEX 32005D0949)
Versionacte d'origine du 23/12/2005 (CELEX 32005D0949)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 32005D0949)EUR-Lex →

(3) La décision 2002/745/CE fixe les modalités des essais et analyses comparatifs qui doivent être réalisés de 2003 à 2007 conformément à la directive 92/34/CEE en ce qui concerne Prunus domestica.

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