Règlement (CE) n° 205/2005 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/02/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 205/2005
RattachementRèglement (CE) n° 205/2005
Versionacte d'origine du 04/02/2005 (CELEX 32005R0205)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (CE) n° 205/2005EUR-Lex →

(1) Conformément à l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92, la demande de l’Italie pour l’enregistrement des trois dénominations «Valdemone», «Zafferano dell’Aquila» et «Zafferano di San Gimignano», la demande de l’Espagne pour l’enregistrement des six dénominations «Queso Ibores», «Pera de Jumilla», «Aceite de Terra Alta» ou «Oli de Terra Alta», «Sierra de Cádiz», «Mantecadas de Astorga» et «Pan de Cea» et la demande du Portugal pour l’enregistrement de la dénomination «Requeijão Serra da Estrela» ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005R0205. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).