| Désignation des marchandises | Classement (code NC) | Motivation
| (1) | (2) | (3)
|
Liquide sirupeux de couleur rouge, ayant la saveur de fruits rouges, d’une valeur brix égale à 67 et dont la composition est la suivante pour 1 000 litres:
| Eau | 426,7 l
| Saccharose | 794,0 kg
| Acide citrique | 80,0 kg
| Préparation aromatisée de type fruits rouges | 12,0 kg
| Cyclamate de sodium | 4,6 kg
| Acésulfame K | 3,5 kg
| Benzoate de sodium | 1,0 kg
| Acide ascorbique | 2,0 kg
| Citrate trisodique | 7,0 kg
| Colorants |
Cette préparation a une teneur en alcool de 1,3 % vol.
Elle peut être consommée après dilution dans l’eau.
| 21069020 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 2106, 210690, 21069020 de la NC.
Étant donné que sa teneur en alcool est supérieure à 0,5 % vol., la préparation doit être considérée comme une préparation alcoolique composée, autre que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons relevant de la position 3302 (voir la note complémentaire 3 du chapitre 21 et la note explicative du système harmonisé relative à la position 2106, points 7 et 12).