Règlement (CE) n° 305/2005 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/10/2004, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02005R0305-20040501 du 01/05/2004, la plus récente en français).

TexteRèglement (CE) n° 305/2005
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 305/2005
VersionVersion d'origine (CELEX 02005R0305-20040501)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 305/2005EUR-Lex →

Le tableau de l’annexe du règlement (CE) no 312/2003 est modifié de la façon suivante:

1) Au numéro d’ordre 09.1925, quatrième colonne, le volume est remplacé par 530 tonnes.

Après 2005, le volume contingentaire annuel sera augmenté progressivement chaque année de 5 % de ce volume.

2) Au numéro d’ordre 09.1929, quatrième colonne, le volume est remplacé par 38 500 tonnes.

Après 2005, le volume contingentaire annuel sera augmenté progressivement chaque année de 5 % de ce volume.

3) Les lignes suivantes sont ajoutées:

| «09.1940 |

0303 29 00

0303 78 12

0303 78 19

| Poissons congelés | 725 tonnes | 100

|

0304 20 53

0304 20 56

0304 20 58

0304 20 91

0304 20 94

0304 90 05

| Filets de poissons et autre chair de poissons, congelés

| 09.1941 | 0810 50 00 | Kiwis | 1 000 tonnes (2) | 100

| 09.1942 | 1604 15 19 | Préparations et conserves de maquereaux | 90 tonnes | 100»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02005R0305-20040501. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).