Règlement (CE) n° 384/2005 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 04/03/2006 (consolidation EUR-Lex 02005R0384-20060304, la plus récente en français ; acte d'origine du 07/03/2005).

TexteRèglement (CE) n° 384/2005
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 384/2005
VersionConsolidée au 04/03/2006 (CELEX 02005R0384-20060304)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 384/2005EUR-Lex →

ENQUÊTE SUR LES FORCES DE TRAVAIL

Programme pluriannuel de modules ad hoc

1. ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PROBLÈMES DE SANTÉ LIÉS AU TRAVAIL

Liste des variablesà définir avant décembre 2005.

Période de référence2007.

États membres et régions concernéstous.

Échantillonle groupe d’âge cible pour l’échantillon utilisé par le présent module comporte les personnes âgées de 15 ans ou plus.

Transmission des résultatsavant le 31 mars 2008.

2. SITUATION DES MIGRANTS ET DE LEURS DESCENDANTS DIRECTS SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL

La mise en œuvre du module de 2008 sera conditionnée par les résultats d’études de faisabilité, à réaliser avant la fin de 2005.

Liste des variablesà définir avant décembre 2006.

Période de référence2008.

États membres et régions concernéstous.

Échantillonà définir avant décembre 2006.

Transmission des résultatsavant le 31 mars 2009.

3. ENTRÉE DES JEUNES SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL

Liste des variablesà définir avant décembre 2007.

Période de référence2009.

États membres et régions concernéstous.

Échantillonà définir avant décembre 2007.

Transmission des résultatsavant le 31 mars 2010.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02005R0384-20060304. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).